Mentions légales :

ArKIDée - 54710 LUDRES

Dirigeante : Laurence Jourdan

N° SIREN : 524 583 168

N° RM : 524 583 168 RM 54

TVA non applicable, article 293B du CGI.

 

Conditions générales de vente 

 

Article 1 - COMMANDE

Le client qui commande atteste avoir pris connaissance et accepter les présentes conditions de vente dans leur totalité.

La commande est validée à l'étape du paiement et confirmée par mail avec le détail de la commande. Arkidée ne peut être tenue responsable d'une erreur de saisie faite par le client lors de la commande.

 

Article 2 - DELAIS

* Délai de fabrication :

En raison du caractère artisanal d'Arkidée, hormis les créations en stock, le délai de fabrication peut varier. Il est précisé dans le descriptif de l'article. De plus, il faut tenir compte du délai de paiement, si règlement par chèque (traitement plus long).

* Délai de livraison :

En colissimo, le délai est de 48 heures ouvrables.

La livraison par ArKIDée dans l'agglomération nancéienne ou le retrait à l'atelier sont possibles sur rendez-vous.

 

Article 3 - TARIFS

Les prix de vente sont hors TVA (TVA non applicable, article 293B du CGI). Les prix pratiqués tiennent compte de cette absence de TVA.

Les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment en fonction des approvisionnements en matières premières et autres fournitures diverses nécessaires aux créations.

Les frais de port sont calculés en fonction du mode de livraison et du poids.

La livraison par ArKIDée dans l'agglomération nancéienne est gratuite.

 

Article 4 - PAIEMENT

Le client peut payer par chèque (traitement plus long) ou PAYPAL (compte paypal non obligatoire ou carte bancaire).

 

Article 5 - EXPEDITION

Après réception du paiement, Arkidée procède à l'expédition à l'adresse de livraison (si création en stock) ou à la fabrication (pour les créations proposées en pré-commande).

Le mode standard de livraison est le colissimo sans signature.

Il est possible de choisir le colissimo avec signature ou la lettre suivie (si le colis remplit les conditions d'envoi). Pour un autre moyen de livraison, contactez Arkidée.

Le retrait à l'atelier et la livraison par ArKIDée dans l'agglomération nancéienne sont possibles sur rendez-vous.

 

Article 6 - DROIT DE RETRACTATION ET RETOUR

Conformément au Code de la consommation, le client dispose :

- d'un délai de 14 jours après avoir passé commande (hormis les commandes personnalisées) pour annuler sa commande.

- d'un délai de 14 jours à compter de la date de réception des articles pour retourner le colis et demander un remboursement, si l'article ne lui convient pas.

Le retour sera signalé par mail à Arkidée en précisant le numéro de commande, un accusé réception sera envoyé par Arkidée.

Les articles doivent être restitués en état neuf (non portés ou non utilisés), soigneusement emballés dans leur emballage d'origine, sans avoir subi une quelconque dégradation ou transformation.

A réception des articles, Arkidée procédera au remboursement, à l'exception des frais de port de retour.

 

Article 7 - DROIT DE PROPRIETE

TOUS DROITS RESERVES © ArKIDée

Les créations, illustrations, photographies et textes sont protégés par la propriété intellectuelle. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, est interdite sous peine de poursuites.

Les patrons vendus sont strictement destinés à un USAGE PERSONNEL et ne peuvent être, en tout ou partie, reproduits, modifiés, diffusés, partagés, traduits ou vendus. Les réalisations issues de ces patrons NE PEUVENT ETRE VENDUES.